Conditions d'utilisation
Avant d'utiliser ce site web, veuillez lire attentivement les présentes conditions d'utilisation (« Conditions »).
Ce site web et ces conditions sont fournis par Manuchar NV, une société constituée en vertu du droit belge, dont le siège social est situé à Rietschoorvelden 20, 2170, Merksem (Anvers), Belgique, pour elle-même et ses sociétés affiliées (collectivement « Manuchar »), et s'appliquent à ce site web et à tous les sites web que Manuchar possède ou est autorisée à utiliser (chacun un « site web »).
Les présentes conditions ainsi que la déclaration de confidentialité et la politique en matière de cookies de Manuchar s'appliquent à votre utilisation personnelle du site web. En cas de conflit entre les présentes conditions et les déclarations de confidentialité et/ou la politique en matière de cookies, les conditions des déclarations de confidentialité et de la politique en matière de cookies prévaudront.
En utilisant le site web ou en téléchargeant des éléments du site web, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n'acceptez pas de vous conformer à ces conditions, veuillez ne pas utiliser ou consulter le site web ou télécharger tout contenu du site.
Manuchar se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier (changer, compléter ou supprimer) les présentes conditions, le site web et/ou son contenu, totalement ou partiellement, à tout moment, sans préavis. Les modifications seront effectives à partir de la date de leur publication.
Les présentes conditions ne constituent pas une offre ou une incitation à conclure un contrat contraignant et ne font pas partie des conditions générales de nos produits et/ou services. Si vous achetez des produits ou des services à Manuchar, des conditions générales supplémentaires s'appliquent.
Si Manuchar estime que votre comportement n'est pas conforme aux présentes conditions, Manuchar peut, à sa seule discrétion et sans préavis, bloquer votre accès à ce site web ou résilier votre licence limitée, enquêter et coopérer avec les autorités et engager une action civile ou des poursuites pénales pour toute activité illégale présumée ou réelle impliquant ce site Web.
Marques et noms commerciaux
Les noms, logos et autres marques utilisés sur ce site web, y compris le logo et le nom Manuchar, sont des marques et/ou des noms commerciaux légalement protégés. Toute utilisation de ces signes ou de signes similaires est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Manuchar.
Licence limitée - Utilisation et conditions
Manuchar vous accorde une licence personnelle, limitée, libre de droits, non exclusive, non transférable et ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence pour accéder et utiliser le site web.
En tant que condition de cette licence, vous reconnaissez et acceptez que : (i) tous les textes, graphiques, photographies, marques, logos, matériel protégé par le droit d'auteur, interfaces utilisateur, interfaces visuelles, code informatique et autre propriété intellectuelle (« Contenu ») sur le site web sont contrôlés, détenus ou autorisés par ou à Manuchar ; (ii) sauf disposition contraire expresse dans les présentes conditions, aucun contenu, aucune partie du site web, aucune description ou liste de produits ne peut être copié, modifié, reproduit, republié, téléchargé, stocké, posté, affiché publiquement, codé, traduit, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit à tout autre ordinateur, serveur, site web ou autre moyen de publication ou de distribution ou d'utilisation à des fins commerciales et non commerciales, sans le consentement écrit préalable exprès de Manuchar.
Vous pouvez télécharger et/ou imprimer une copie du contenu uniquement pour votre usage ou vos dossiers personnels, non commerciaux et informatifs, à condition que (i) les logos, marques ou autres légendes qui apparaissent sur le contenu restent et ne soient pas supprimés de votre copie du contenu, (ii) vous n'apportiez aucune modification à ces informations et (iii) vous ne fassiez aucune déclaration ou garantie supplémentaire concernant ces documents.
Tous les droits non expressément accordés dans ces conditions sont réservés à Manuchar.
Toute information que vous transmettez ou publiez sur ce site web est considérée comme non confidentielle, à l'exception de vos données personnelles, qui sont protégées par la déclaration de confidentialité de Manuchar.
Vous acceptez de ne prendre aucune mesure qui impose une charge déraisonnable ou disproportionnée à l'infrastructure du site web ou aux systèmes ou réseaux de Manuchar, ou à tout système ou réseau connecté au site web.
Il est interdit de transmettre ou d'afficher sur ce site web tout matériel (i) dont vous n'avez pas le droit légal d'utilisation ; (ii) qui est menaçant ou abusif, scandaleux ou diffamatoire, pornographique ou obscène, susceptible d'inciter à la haine, discriminatoire, séditieux, blasphématoire, en violation de la confiance ou de la vie privée, ou autrement inapproprié ; et/ou (iii) constitue ou encourage une conduite qui constituerait une infraction pénale ou civile ou qui donnerait lieu à une responsabilité pénale ou civile ; et/ou (iv) pourrait endommager ou interférer ou tenter d'interférer avec le bon fonctionnement du site web ou des systèmes de Manuchar ou avec toute transaction effectuée sur le site web, ou avec l'utilisation du site web par un utilisateur.
Sites liés
Manuchar peut fournir des liens vers d'autres sites web ou applications de tiers indépendants (« sites liés »). Manuchar n'examine pas les sites liés et n'en est pas responsable. Ces sites liés sont couverts par leurs propres conditions d'utilisation et politique de confidentialité et l'utilisateur doit s'y conformer lorsqu'il utilise un site lié. Ces liens n'impliquent ni ne constituent une approbation ou un parrainage par Manuchar du site lié ou de toute société ou service.
Limitation de la responsabilité - Exclusion de garanties
Manuchar apporte le plus grand soin à la conception et à la maintenance de ce site web. Manuchar ne peut toutefois pas garantir que toutes les informations sont correctes. Vous devez savoir que les informations peuvent être modifiées sans préavis.
Le site web et son contenu sont livrés « en l'état ». Manuchar ne promet pas que votre utilisation du site web (i) sera ininterrompue ou sans erreur, (ii) que tout défaut sera corrigé, ou (iii) que le site web ou tout contenu, service ou caractéristique du site web fournira des résultats spécifiques.
Manuchar décline toute responsabilité pour les actes, les omissions, les pertes ou dommages directs ou indirects et la conduite de tout tiers en rapport avec votre utilisation du site web, des sites liés et/ou de tout service de Manuchar. Manuchar décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris toute garantie d'exactitude, de non-contrefaçon, de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier.
Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, Manuchar ne sera pas responsable envers vous des dommages indirects, consécutifs, exemplaires, accessoires ou punitifs, y compris les pertes de profits, même si Manuchar a été informée de la possibilité de tels dommages.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la Belgique. Tout litige découlant des présentes conditions ou lié à celles-ci est soumis à la compétence exclusive des tribunaux d'Anvers, en Belgique.
Contact
Contactez Manuchar pour toute question ou tout commentaire concernant ces conditions à l'adresse suivante :
Rietschoorvelden, 20
2170 Merksem (Anvers)
Belgique
Site web : Manuchar
E-mail : contact@manuchar.com
Révision : 17 décembre 2021